SOMMAIRE EQUESTRASSUR
Titre I : GENERALITES
Article 1 : Les différentes garanties proposées au souscripteur pour l’assurance de
l’équidé
Article 2 : Définitions principales
Article 3 : L’étendue territoriale
Article 4 : Les Disciplines et Usages couverts...
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SOMMAIRE EQUESTRASSUR
Titre I : GENERALITES
Article 1 : Les différentes garanties proposées au souscripteur pour l’assurance de
l’équidé
Article 2 : Définitions principales
Article 3 : L’étendue territoriale
Article 4 : Les Disciplines et Usages couverts par les garanties relatives à
l’assurance de l’équidé
Titre II : LES GARANTIES PROPOSEES POUR L’ASSURANCE DE L’EQUIDE
A.
La Garantie Mortalité et Vol de l’équidé
Article 5 : Les Conditions de Souscription
5.
2 Les Documents à fournir pour la Souscription
Article 6 : Les Evènements couverts par la garantie
Article 7 : Les Evènements exclus de la garantie
Article 8 : Le Montant de la valeur indemnisée
Article 9 : Obligations du souscripteur en cas de sinistre
9.
1 : Le Délai à respecter
9.
2 : Les Formalités à respecter
B.
La Garantie Frais de Vétérinaire de l’équidé
Article 10 : Les Conditions de Souscription
10.
1 Les Equidés assurables
10.
2 Les Documents à fournir pour la Souscription
Article 11 : Les Formules proposées par la
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